CONDITIONS D'UTILISATION DE NIKE

Date de la dernière révision : février 2011

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AVIS IMPORTANT AUX ATHLÈTES AMATEURS
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AVIS RELATIF À L'ACTIVITÉ PHYSIQUE
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les droits de propriété intellectuelle afférents à la Plateforme et à ses éléments, y compris mais sans s’y limiter les textes, les documents, les logiciels, les scripts, le code, les designs, les graphismes, les photos, les sons, la musique, les vidéos, les applications, les fonctionnalités interactives, les marques, inventions, brevets, et tout autre contenu (ci-après collectivement le « Contenu »), à l'exception des contenus générés par les utilisateurs (les « UGC »)), appartient à NIKE ou à ses concédants. NIKE est propriétaire, a enregistré ou est autorisé sous licence à utiliser l’ensemble du Contenu, y compris les marques, logos et noms commerciaux (par exemple le nom NIKE et le design Swoosh) présents sur la Plateforme. Tout le Contenu de la Plateforme (à l'exception des UGC), est le fruit d’une œuvre collective régie par les lois des États-Unis et autres lois sur les droits d'auteur et appartient exclusivement à NIKE ; tous droits réservés.

RESTRICTIONS D'UTILISATION DE LA PLATEFORME ET DE CONTENU
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PROTÉGEZ VOTRE NOM D'UTILISATEUR/MOT DE PASSE
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CONTENUS GÉNÉRÉS PAR LES UTILISATEURS
Les « Contenus générés par les utilisateurs » (UGC) désignent toutes les communications, supports, informations, données, opinions, photos, profils, messages, notes, liens vers des sites Web, informations textuelles, musiques, vidéos, designs, graphismes, sons et tout autre contenu que vous et/ou d'autres utilisateurs de la Plateforme publient ou mettent à disposition d'une quelconque autre façon sur ou par l'intermédiaire de la Plateforme, sauf dans la mesure où le Contenu est la propriété de NIKE.

RÈGLES DE PUBLICATION : CONTENUS GÉNÉRÉS PAR LES UTILISATEURS ET CONDUITE DE L'UTILISATEUR

SOYEZ RESPONSABLE.
Vous êtes le seul responsable de vos UGC, de vos interactions avec les autres utilisateurs et de votre activité sur la Plateforme. N'entreprenez aucune action ou ne publiez aucun élément qui pourrait exposer NIKE ou ses utilisateurs à des risques ou responsabilités de quelque type que ce soit.

MONTREZ-VOUS PERTINENT ET CONSTRUCTIF.
Ne vous éloignez pas du sujet traité et ne publiez que des questions et commentaires constructifs. Sauf si la rubrique de la Plateforme est spécifique à ces sujets, évitez de mentionner les politiques, produits à venir, spéculations ou rumeurs sur NIKE et les produits NIKE, ou tout autre contenu hors sujet.

SOYEZ COURTOIS ETMODERE.
Les attaques et les insultes sont interdites. Ne publiez pas d'UGC, ou de lien vers un site Web, qui serait illégal, offensant, calomnieux, diffamatoire, contrefaisant, provocateur , trompeur, inexact, tendancieux, malicieux, frauduleux, faux, indécent, préjudiciable, harcelant, intimidant, menaçant, haineux, abusif, vulgaire, obscène, pornographique, violent, à connotation sexuelle, non respectueux de la vie privée du droit à l’image, , des droits de propriété intellectuelle, des droits de propriété ou droits contractuels, à caractère sexiste, raciste, offensant vis-à-vis d’une culture ou d’une ethnie, dangereux ou menaçant pour la sécurité des autres personnes, oude toute autre manière contestable ou répréhensible . Ne publiez pas de photos ou de vidéos d'une autre personne sans l'accord de cette personne. Il est interdit de « traquer », intimider, nuire, harceler ou abuser d'un autre utilisateur de la Plateforme ou d'une autre personne.

RESPECTEZ LA CONFIDENTIALITÉ.
Ne publiez aucune information personnelle. Ne recueillez ni ne sollicitez aucune information personnelle auprès des autres utilisateurs de la Plateforme et n'envoyez aucun e-mail ou autre communication non sollicitée. Ne recueillez, n'utilisez et ne publiez aucune information privée concernant toute autre personne sur la Plateforme sans avoir obtenu leur consentement préalable ou à des fins illégales.

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La Plateforme ne doit pas être utilisée à des fins commerciales. Ne publiez aucune publicité, sollicitation ou contenu commercial de quelque type que ce soit sur la Plateforme et n'acceptez aucun paiement d'une tierce partie pour la réalisation d'activités commerciales sur la Plateforme. Ne publiez aucun contenu généré par les utilisateurs impliquant la transmission de « courrier indésirable », de « chaînes de lettres » ou de publipostage non sollicité ou « spamming ». N'utilisez aucun script automatisé pour recueillir des informations de la Plateforme ou interagir de quelque manière que ce soit avec la Plateforme.

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Ne vous faites pas passer pour une personne ou entité, y compris mais sans limitation des athlètes ou employés de NIKE. Ne faites aucune déclaration trompeuse sur vous-même, votre âge ou votre affiliation à une personne ou entité. Ne vous inscrivez pas à plus d'un compte NIKE, à un compte NIKE au nom d'un autre individu, groupe ou entité, et ne vendez ni ne transférez votre profil ou votre compte. N'utilisez pas ou n'essayez pas d'utiliser le compte, le nom d'utilisateur ou le mot de passe d'une autre personne.

PUBLIEZ DES CONTENUS ORIGINAUX.
Vous garantissez détenir ou contrôler tous les droits de propriété intellectuelle sur les UGC que vous publiez sur la Plateforme. Il vous incombe de vous assurer que les UGC que vous publiez ne transgressent ni ne violent les droits de quiconque, y compris les droits d'auteur, marques, brevets, secrets industriels, vie privée, publicité ou autres droits personnels ou de propriété. Vous vous engagez à ne pas soumettre d'UGC à moins d'en être le propriétaire ou d'avoir obtenu toute autorisation préalable nécessaire pour les publier et accorder à NIKE tous les droits de licence concédés au titre des présentes Conditions d'utilisation.

CONFORMEZ-VOUS À LA LOI.
Ne publiez aucun UGC, n'entreprenez aucune action ou n'utilisez pas la Plateforme d'une façon contraire à la loi susceptible d’engager votre responsabilité ou qui ferait la promotion d'activités illégales. N'entreprenez aucune action sur la Plateforme dans l'intention d'interférer avec les fonctionnalités des logiciels ou matériels informatiques, de l'équipement de télécommunications ou de la Plateforme, ni de les interrompre, endommager, surcharger ou limiter. Ne publiez aucun UGC contenant des virus, programmes ou autres codes informatiques. Ne contournez ni ne modifiez pas les technologies ou logiciels de sécurité de la Plateforme.

RÈGLES GÉNÉRALES POUR LES UGC

LES CONTENUS NE SONT PAS FILTRÉS
NIKE ne filtre pas les UGC. NIKE ne garantit pas que la Plateforme sera exempte d'UGC inexacts, trompeurs, offensants, menaçants, diffamatoires, contraires à la loi ou autrement inadmissibles. NIKE agit seulement en tant que canal passif pour ces publications et n'assume aucune obligation ou responsabilité vis-à-vis des UGC ou des activités des utilisateurs sur la Plateforme.

NIKE n'assume aucune responsabilité ni obligation de surveiller ou de supprimer ces UGC. Nonobstant ce qui précède, conformément à la règlementation en vigueur, NIKE supprimera dans les meilleurs délais tout UGC manifestement illicite qui lui serait signalé par un utilisateur.

ÉLIGIBILITÉ ET INSCRIPTION
Pour devenir membre de la Plateforme NIKE ou publier des UGC, vous devrez peut-être créer un compte. Vous acceptez de fournir des informations exactes et à jour sur vous-même sur tous les formulaires d'inscription de la Plateforme. La présente Plateforme est uniquement destinée aux utilisateurs de seize (16) ans ou plus. L'inscription à la Plateforme d'une personne de moins de 16 ans constitue une violation des présentes Conditions d'utilisation. Vous faites valoir et garantissez que vous êtes âgé de 16 ans ou plus. Votre compte peut être supprimé si vous faites une déclaration trompeuse sur votre âge, que vous soyez plus ou moins âgé.

DROITS DE NIKE SUR VOS PUBLICATIONS
Vous accordez, et garantissez que vous avez le droit d'accorder, à NIKE un droit non exclusif, irrévocable, transférable et gratuit, pour le monde entier et pour la durée des droits de propriété intellectuelle, d'utiliser et d’exploiter vos UGC de quelque manière ou sur quelque support que ce soit, actuel ou à l'avenir, à toutes fins, commerciales, publicitaires ou autres, y compris notamment le droit, de traduire, afficher, reproduire, publier, diffuser, modifier, créer des œuvres dérivées, accorder une sous-licence, distribuer, assigner et commercialiser sans qu'aucun paiement ne vous soit dû.

RÉCLAMATIONS RELATIVES AUX ATTEINTES AUX DROITS D'AUTEUR
Si vous pensez que votre œuvre a été abusivement copiée et publiée sur la Plateforme de façon à ce que cela constitue une infraction, veuillez nous notifier les informations suivantes : (I) si vous êtes une personne physique : (1) date de la notification (2) nom et prénom, (3) profession, (4) adresse/numéro de téléphone/ adresse e-mail (5) nationalité, (6) date et lieu de naissance et (5) une signature électronique ou physique de la personne titulaire des droits d'auteur ou de celle autorisée à agir en son nom ; (II) si vous êtes une personne morale : (1) date de la notification, (2) forme et dénomination sociale, (3) siège social, (4) organe légal représentant la personne morale et (5) une signature électronique du représentant de la personne morale titulaire des droits d'auteur autorisée à agir en son nom. Pour le reste veuillez nous fournir :(III) une description de l'œuvre protégée par des droits d'auteur qui a, selon vous, fait l'objet d'une infraction ; (IV) une description de l'endroit sur la Plateforme où se situe l'élément qui, selon vous, constitue une infraction (V) une déclaration écrite précisant que vous croyez de bonne foi que l'utilisation contestée n'est pas autorisée par le titulaire des droits d'auteur, son agent ou la loi ; et (VI) une déclaration sous serment de votre part indiquant que les informations que vous avez fournies précédemment sont exactes et que vous êtes le titulaire des droits d'auteur ou autorisé à agir au nom du titulaire des droits d'auteur en fournissant notamment une justification des faits allégués et (VII) une copie de la correspondance adressée à l’auteur ou l’éditeur des informations ou activités litigieuses demandant leur retrait ou leur modification ou justificatif ou, le cas échéant, une justification que l’auteur ou l’éditeur n’a pas pu être contacté.

Ces exigences doivent être respectées afin de donner à NIKE une base légale suffisante pour évaluer l'infraction. Envoyez les réclamations relatives aux atteintes aux droits d'auteur à l'adresse suivante :

Service juridique (droit d'auteur)
One Bowerman Dr., Beaverton, OR 97005
Téléphone : 503-671-6453
Fax : 503-646-6926

Nous vous conseillons de consulter votre conseiller juridique avant de présenter un avis auprès de l'agent des droits d'auteur de NIKE, car des sanctions pourront être appliquées en cas de fausse déclaration.

LIENS
Il est possible que la Plateforme contienne des liens vers des sites Web, applications ou autres produits ou services dépendant d'autres entreprises (« Plateformes appartenant à des tiers »). NIKE n'endosse pas, ne surveille pas et n'a aucun contrôle sur ces Plateformes appartenant à des tiers, lesquelles disposent de conditions d'utilisation et de politiques de confidentialité distinctes. NIKE ne peut être tenu pour responsable du contenu ou des politiques des Plateformes appartenant à des tiers. Vous accédez à de telles Plateformes appartenant à des tiers à vos propres risques.

SERVICES MOBILES
La Plateforme contient des services et fonctions disponibles sur certains Dispositifs mobiles. Les tarifs et frais normaux de votre opérateur s'appliquent. Les services mobiles ne fonctionneront pas sur tous les opérateurs ou Dispositifs. En utilisant les services mobiles de NIKE, vous acceptez que nous puissions communiquer avec vous par voie électronique sur votre Dispositif mobile et que certaines données relatives à votre utilisation de ces services peuvent être partagées avec nous. Si vous modifiez ou désactivez votre numéro de téléphone portable, vous devez rapidement mettre à jour les données de votre compte pour vous assurer que nous n'envoyons pas vos messages à une personne différente.

INDEMNISATION
Vous acceptez d'indemniser, de défendre et d'exonérer NIKE, ses préposés, dirigeants, employés, agents, concédants et fournisseurs contre toute réclamation, perte, responsabilité, dépense, dommage et coût, y compris mais sans s'y limiter les frais d'avocat, provenant de ou en relation de quelque façon que ce soit avec vos UGC, votre utilisation du Contenu, votre utilisation de la Plateforme, votre conduite par rapport à la Plateforme ou vis-à-vis des autres utilisateurs de la Plateforme, ou contre les violations des présentes Conditions d'utilisation, de toute loi ou des droits de toute partie tierce.

CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ SUR LES INTERACTIONS DES UTILISATEURS
Vous êtes seul responsable de vos interactions avec les autres, que ce soit en ligne ou en personne. NIKE ne peut être tenu pour responsable de toute perte ou dommage résultant d'une quelconque interaction avec d'autres utilisateurs de la Plateforme, avec des personnes que vous avez rencontrées par l'intermédiaire de la Plateforme ou des personnes qui vous ont trouvé suite aux informations que vous avez publiées sur, par ou via la Plateforme. Vous vous engagez à prendre des précautions raisonnables lors de toute interaction avec d'autres utilisateurs de la Plateforme et à effectuer les éventuelles recherches nécessaires avant de rencontrer une autre personne. NIKE n'est nullement obligé de s'impliquer dans tout litige entre utilisateurs, mais peut le faire à sa seule discrétion.

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Dans la limite de ce qui est autorisé par la loi applicable, NIKE n'est responsable d'aucun UGC ou autre contenu publié sur la Plateforme, ni d'aucun contenu offensant, contraire à la loi ou inadmissible que vous pourriez rencontrer sur ou via la Plateforme. La Plateforme, les UGC, le Contenu et les éléments et produits de la présente Plateforme sont fournis « TEL QUEL » et sans garantie d'aucune sorte. Dans toute la mesure où la loi l'autorise, NIKE s'exonère de toutes garanties, expresses ou implicites, y compris mais sans s'y limiter les garanties implicites de titre, de qualité marchande, d'adéquation à un but particulier et d'absence d'infraction. NIKE ne peut garantir et ne promet aucun résultat spécifique découlant de l'utilisation de la Plateforme. NIKE ne fait pas valoir ni ne garantit que la Plateforme sera ininterrompue et sans erreurs, que les défauts seront corrigés ou que la présente Plateforme ou le serveur qui rend la Plateforme disponible sont exempts de virus ou autre élément nuisible. Dans toute la mesure où la loi l'autorise, NIKE ne donne aucune garantie et ne fait aucune déclaration concernant l'utilisation des documents et du Contenu de la Plateforme et leur exactitude, adéquation, utilité, fiabilité ou autre. Vous comprenez et acceptez que vous téléchargez ou obtenez de quelque autre façon du Contenu à vos propres risques et que vous serez le seul responsable de votre utilisation et de tout dommage, perte de données ou autre dégât quel qu'il soit pouvant résulter de votre accès à la Plateforme par l'intermédiaire de votre dispositif mobile, système informatique ou autre Dispositif. NIKE se réserve le droit de modifier tout ou partie du Contenu et d'autres éléments utilisés ou contenus dans la Plateforme, à tout moment et sans préavis. Certains États n'autorisent pas les limitations ou exclusions sur les garanties. Les limitations mentionnées ci-dessus pourraient donc ne pas s'appliquer à vous.

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DANS LA LIMITE DE CE QUI EST AUTORISE PAR LA LOI APPLICABLE, NIKE NE SERA PAS TENU RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT OU INDIRECT, Y COMPRIS MAIS SANS S'Y LIMITER LA PERTE DE PROFITS OU LA PERTE DE DONNÉES RÉSULTANT DE L'UTILISATION DE LA PRÉSENTE PLATEFORME, OU DE L'INCAPACITÉ À L'UTILISER, DES PERFORMANCES DES PRODUITS ACHETÉS VIA LA PLATEFORME, DE LA CONDUITE DES AUTRES UTILISATEURS DE LA PLATEFORME (EN LIGNE OU HORS LIGNE), DE LA PARTICIPATION À UN ÉVÉNEMENT NIKE OU DE TOUT UGC, MÊME SI NIKE A ÉTÉ AVERTI DE LA POSSIBILITÉ DESDITS DOMMAGES. VOUS ASSUMEZ L'ENTIÈRE RESPONSABILITÉ DE VOTRE UTILISATION DE LA PLATEFORME. VOTRE SEUL RECOURS CONTRE NIKE POUR AVOIR UTILISÉ LA PLATEFORME OU TOUT CONTENU EST D'ARRÊTER D'UTILISER LA PLATEFORME. TOUTEFOIS, SI NIKE EST JUGÉ RESPONSABLE À VOTRE ÉGARD DE TOUT DOMMAGE OU DE TOUTE PERTE LIÉ(E) DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT À VOTRE UTILISATION DE LA PRÉSENTE PLATEFORME OU À TOUT CONTENU, LA RESPONSABILITÉ DE NIKE NE DÉPASSERA PAS LES 72 487 EUROS. LA LOI EN VIGUEUR PEUT NE PAS AUTORISER LA LIMITATION OU L'EXCLUSION DE LA RESPONSABILITÉ POUR DOMMAGES ACCESSOIRES OU INDIRECTS. LES LIMITATIONS OU EXCLUSIONS MENTIONNÉES CI-DESSUS POURRAIENT DONC NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.

DIVISIBILITÉ
Si une disposition des présentes Conditions d'utilisation est jugée invalide, le reste des présentes Conditions d'utilisation continuera à être applicable. Si une disposition des présentes Conditions d'utilisation est considérée comme contraire à loi, nulle ou inapplicable, alors ladite disposition est jugée divisible des présentes Conditions d'utilisation et les dispositions restantes sont toujours valides et applicables.

RÉSILIATION
NIKE se réserve le droit, à sa seule discrétion, de résilier votre compte, de supprimer votre profil et vos UGC, ainsi que de restreindre votre utilisation de tout ou partie de la Plateforme avec ou sans raison, sans préavis et sans responsabilité à votre égard ou à l'égard d'une autre personne. NIKE se réserve également le droit de bloquer les utilisateurs de certaines adresses IP ou numéros de Dispositifs et de les empêcher d'accéder à la Plateforme .Vous comprenez et acceptez que certains de vos UGC, tels que ceux affichés hors de votre profil, dans les fils d'activité, dans d'autres parties de la Plateforme ou sur d'autres plateformes (par exemple, Facebook, Twitter, Google, etc.) puissent continuer à apparaître sur la Plateforme ou sur d'autres plateformes, même après avoir supprimé vos UGC ou avoir mis fin à votre compte. Les présentes Conditions d'utilisation restent en vigueur, même après avoir mis fin à votre compte. Les Conditions d'utilisation relatives aux sections Propriété intellectuelle, Indemnisation, Clause de non-responsabilité sur les interactions des utilisateurs, Clause de non-responsabilité sur la garantie, Limitation de responsabilité, Divers, Divisibilité et les conditions qui, de par leur nature, peuvent échapper à une résiliation, échapperont à toute résiliation.